← Retour
📄 Documents légaux

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.

Éditeur du site

Nom du site : ChatNova

URL : https://chatnova.fr

Contact : Via le salon #accueil sur chatnova.fr

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, code source) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles

Les données collectées sont limitées au strict nécessaire au fonctionnement de la plateforme. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données.

Pour exercer vos droits, contactez-nous via le salon #accueil.

Cookies

ChatNova utilise uniquement des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du service (session, préférences). Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.