Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 — Présentation de la plateforme

ChatNova est une plateforme de chat en ligne disponible à l'adresse chatnova.fr. Elle permet à ses utilisateurs de communiquer en temps réel via des salons de discussion publics et des conversations privées.

L'utilisation de ChatNova implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation.

Article 2 — Accès et inscription

L'accès à ChatNova est libre et gratuit. L'utilisateur peut se connecter de manière anonyme (compte invité) ou créer un compte membre.

La création d'un compte membre nécessite :

• Un pseudonyme valide (2 à 20 caractères, lettres, chiffres, - et _ uniquement)
• Un mot de passe sécurisé
• D'avoir au moins 13 ans

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Tout accès à la plateforme via son compte est réputé effectué par l'utilisateur.

Article 3 — Règles de conduite

Les utilisateurs s'engagent à respecter les règles suivantes sur toute la plateforme :

• Ne pas diffuser de contenu illégal, haineux, discriminatoire ou violent
• Ne pas harceler, menacer ou insulter d'autres utilisateurs
• Ne pas partager de contenu à caractère sexuel ou impliquant des mineurs
• Ne pas diffuser de fausses informations susceptibles de nuire à autrui
• Ne pas utiliser de bots ou scripts non autorisés
• Ne pas tenter de contourner les systèmes de modération

Tout manquement à ces règles peut entraîner une suspension ou un bannissement définitif du compte.

Article 4 — Pièces virtuelles et économie interne

ChatNova dispose d'un système de pièces virtuelles (🔶) utilisables exclusivement au sein de la plateforme pour :

• Acheter des cosmétiques (cadres, badges, effets)
• Envoyer des cadeaux virtuels à d'autres utilisateurs
• Participer à des événements et jeux internes

Les pièces virtuelles ne constituent pas une monnaie réelle. Elles ne peuvent en aucun cas être échangées contre de l'argent réel, remboursées ou transférées en dehors de la plateforme.

Les achats de pièces virtuelles sont définitifs et non remboursables, sauf obligation légale contraire.

ChatNova se réserve le droit de modifier la valeur, la disponibilité ou le fonctionnement des pièces virtuelles à tout moment.

Article 5 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme ChatNova (logo, design, code, contenus) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs conservent la propriété des contenus qu'ils publient mais accordent à ChatNova une licence non exclusive d'utilisation à des fins de fonctionnement de la plateforme.

Article 6 — Responsabilité

ChatNova met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité de la plateforme, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue.

ChatNova ne saurait être tenu responsable :

• Des contenus publiés par les utilisateurs
• Des dommages résultant d'une interruption de service
• Des pertes de données
• Des actes malveillants de tiers

Article 7 — Modération et sanctions

ChatNova dispose d'une équipe de modération et d'outils automatiques pour faire respecter les présentes règles.

En cas de violation des CGU, les sanctions applicables sont :

• Avertissement
• Suspension temporaire (mute, kick)
• Bannissement temporaire (Z-line)
• Bannissement définitif

Les décisions de modération sont prises à la discrétion de l'équipe ChatNova et ne font pas l'objet d'un recours systématique.

Article 8 — Protection des données

ChatNova collecte uniquement les données nécessaires au fonctionnement de la plateforme (pseudonyme, mot de passe hashé, informations de profil optionnelles).

Aucune donnée n'est vendue à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à l'adresse indiquée à l'article 10.

Article 9 — Modification des CGU

ChatNova se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par un message sur la plateforme.

La poursuite de l'utilisation de ChatNova après modification des CGU vaut acceptation des nouvelles conditions.

Article 10 — Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU :

• Site : chatnova.fr
• Chat : Contactez un modérateur sur #accueil